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Marques déposées par la société CINQUIN Franck
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" Domaine de la St Valentin "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Domaine de la St Valentin "
CINQUIN Franck

Numéro de dépôt :
98736197
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque " Domaine de la St Valentin "

Déposée le 29 mai 1998 par la société CINQUIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Domaine de la St Valentin " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la société CINQUIN Franck domicilié(e) Les Braves, 69430 REGNIE DURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 247 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINQUIN Franck - France.

La marque " Domaine de la St Valentin " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Domaine de la St Valentin " est expirée depuis le 29 mai 2008.

CINQUIN Franck a également déposé les autres marques suivantes : WINE 69 , "DOMAINE D'ANNE DE BEAUJEU" , " Domaine des Braves "


CINQUIN Franck - Les Braves, 69430 REGNIE DURETTE - France - SIREN 384247623


CINQUIN Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vin d'origine d'appellation contrôlée en Beaujolais.